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Permis B121
Loi OTR2
Réglementation suisse pour le permis de conduire professionnel B121
Chapitres
7 chapitres disponibles
01
Section 1 - Objet et définitions
Objet de l'ordonnance et définitions des termes essentiels
02
Section 2 - Champ d'application
Véhicules concernés et exceptions à l'ordonnance
03
Section 3 - Durée du travail, de la conduite et du repos
Règles sur les durées maximales de travail, conduite, pauses et repos
04
Section 4 - Dispositions sur le contrôle
Tachygraphe, livret de travail, registre et obligations de contrôle
05
Section 5 - Dispositions spéciales
Règles particulières pour les chauffeurs de taxis et conducteurs à titre accessoire
06
Section 6 - Dispositions et poursuite pénales, mesures administratives
Sanctions, amendes et mesures en cas d'infraction
07
Section 7 - Dispositions finales
Tâches des cantons et de la Confédération, entrée en vigueur